Mentions légales Académie du Tripoux
Cookies et EcoResponsabilité
Le site academiedutripoux.fr est EcoResponsable. L'EcoResponsabilité devient un enjeu et tout comme vous, nous y sommes particulièrement sensibles c'est pourquoi ce site consomme peu d'énergie. Le respect de votre vie privée est important également !
Il n'enregistre aucun cookie à vocation publicitaire. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
Découvrez les détails et preuves de l'EcoResponsabilité de ce site web
Désabonnement
Vous avez la possibilité à tout moment de vous désabonner de nos informations ou invitations. Pour ce faire, rendez-vous sur notre page désabonnement et saisissez votre adresse mail.
Responsable du site
Ce site est édité pour la promotion de l'Académie du Tripoux et de ses évènements
E-mail : contact@academiedutripoux.fr
Directeur de la publication : “Jean-Luc BRAYE” Président de l'Académie du Tripoux
Données personnelles
Les informations nominatives que vous communiquez à ce site au travers des formulaires mis en ligne sur le site sont nécessaires pour leur traitement.
Elles seront analysées et transmises aux différents personnes concernés pour leur prise en charge. Sauf opposition de votre part, l'Académie du Tripoux pourra être conduit à traiter ces informations dans le cadre de sollicitations commerciales.
Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur le site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Pour l’exercer, adressez-vous par courrier à l’adresse suivante : Académie du Tripoux – Espace Clos Neuf - 2 Rue du Clos Neuf 37300 Joué-lès-Tours ou par mail à contact@academiedutripoux.fr
Conception, coordination, développement et mise à jour du site
CEP-SOCOTIC
La Tour St Pierre TGV, Place de la Gare - 37700 Saint Pierre des Corps
Présent également sur Paris - 75 et Pornic - 44
cep-socotic.com
Propriété Intellectuelle
Il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, transférer, distribuer, publier, adapter ou enregistrer sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable de l'Académie du Tripoux.
Il en est de même pour les bases de données ainsi toute extraction ou tentative d’extraction fût-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.
Limitation de responsabilité
L'Académie du Tripoux s’efforce de maintenir le site à jour. Toutefois, L'association ne garantit ni l’exactitude ni l’exhaustivité des informations présentées sur le site, un partenaire ou tout utilisateur, quelles qu’elles soient.
Les informations qui y sont contenues ont un caractère strictement informatif, elles n’emportent aucun engagement juridique de la part de l'Académie du Tripoux qui se réserve par ailleurs la faculté d’en modifier les caractéristiques.
A l’exception des dommages directs résultant d’une faute délibérée ou grave de la part de l'Académie du Tripoux, ceux-ci ne pourront en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect, grave ou non pouvant découler de l’utilisation du Site ou associé à celle-ci, notamment et sans limitation, de toute perte de bénéfices, interruption d’activités, perte de logiciels ou de données.
Litiges
Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celle-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est le français.